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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE
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G. NEGOCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G. NEGOCE
ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94529263
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2024

Présentation de la marque G. NEGOCE

Déposée le 12 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G. NEGOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE domicilié(e) 4 Place André-Marie BURIGNAT - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 432 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. MILLET David domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque G. NEGOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G. NEGOCE est expirée depuis le 12 juillet 2024.

ELEVAGE ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : UNICHEPTEL , Elevage & Patrimoine , ELEVAGE & PATRIMOINE , E. Patrimoine , GESTEL POOL


ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme à conseil d'administration - 4 Place André-Marie BURIGNAT - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 391432218


CABINET LAVOIX, M. MILLET David - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2258885 - Publication au BOPI 2004-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563447 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22

Viande et extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie. Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.